Conditions Générales d'Utilisation

Le présent document a pour objet de définir les modalités et conditions dans lesquelles l'association USEP THIMERT GATELLES met à la disposition des internautes son portail d'information institutionnel, ainsi que la manière dont les utilisateurs accèdent au site et utilisent ses outils documentaires.

1. Absence d'activité commerciale

Conformément à son statut légal d'association à but non lucratif (Loi 1901), l'USEP THIMERT GATELLES déclare formellement que ce portail est une ressource purement informative d'utilité publique. Ce site est exempt de toute activité commerciale, ne propose à la vente aucun bien ou service marchand, et ne requiert aucun paiement ou transaction financière de la part de ses visiteurs.

2. Propriété Intellectuelle

La structure générale de ce portail documentaire, ainsi que les textes, données de terrain, observations cliniques de l'audit 2026, images fixes ou animées (Picsum Photos sous licence), et tout autre élément composant le site sont la propriété exclusive de l'association USEP THIMERT GATELLES ou de ses partenaires éducatifs. Toute représentation ou reproduction totale ou partielle de ce site, par quelque procédé que ce soit, sans l'autorisation expresse et écrite de l'association, est strictement interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par le Code de la propriété intellectuelle.

3. Responsabilité

L'association s'efforce d'offrir aux internautes des informations vérifiées et des données conformes à l'état de ses observations de terrain. Toutefois, elle ne saurait être tenue pour responsable des omissions, des inexactitudes ou des retards dans la mise à jour des calendriers opérationnels 2026. L'utilisateur utilise le site sous sa seule et entière responsabilité.